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Les règlements européens en matière de LAB et le héros dont nous avons besoin

Législation LAB en Europe

Ils étaient assis dans un camion sombre. Nakia regarda les treize autres femmes, fixant enfin du regard le garde qui tenait une mitrailleuse à la main. Son cœur battait la chamade. Elle savait ce qui allait se passer. Les femmes étaient assises tranquillement. Effrayées par leur foi.

Ils ont dû conduire depuis longtemps : leur camion militaire et cinq autres véhicules de l'armée. Mais les hommes qui les avaient capturés n'étaient pas des soldats. C'étaient des trafiquants d'êtres humains. Nakia savait qu'ils étaient censés être vendus comme esclaves sexuels. Mais contrairement aux autres femmes, elle n'avait pas peur. Elle attendait... 

Tout d'un coup, les véhicules se sont arrêtés. Par une force étrange, ils sont devenus inopérants. Les hommes, alarmés, ont sauté de leurs voitures. Avec une lampe de poche, ils ont essayé de voir dans l'obscurité totale de la nuit. Leur chien a aboyé sur quelque chose dans un arbre. Ils ont levé les yeux ; un homme était agenouillé sur les branches de l'arbre. Il était habillé de noir, méconnaissable derrière son visage masqué.  

L'homme a sauté de l'arbre. Une bagarre s'ensuivit. Les trafiquants d'êtres humains ont tiré avec leurs mitrailleuses, mais le costume de l'homme était imperméable. C'était le moment que Nakia avait attendu. Elle a sauté et est sortie du camion. Elle a descendu quelques hommes. Quand elle a vu qui était la prochaine panthère noire à s'approcher, elle l'a arrêté. "Celui-ci n'est qu'un garçon. Il a aussi été kidnappé", s'est-elle exclamée.

Oui, nous venons de décrire une scène du film Black Pantherde 2018.  

Basé sur une bande dessinée, ce récit fictif raconte l'histoire du roi T'Challa du Wakanda. Dans l'histoire, le Wakanda est la nation la plus avancée technologiquement au monde. Cette scène, où les Panthères noires s'attaquent à des trafiquants d'êtres humains, n'est que l'un des nombreux cas où il utilise une technologie supérieure pour s'attaquer à des malfaiteurs. Au final, il faut une potion pour acquérir des capacités surhumaines - et un partenariat avec un clan voisin hostile - pour vaincre l'intrus qui a volé le trône de T'Challa pour s'installer comme dictateur malfaisant.

Malheureusement, la traite des êtres humains est loin d'être une fiction. Les femmes et les enfants enlevés par les trafiquants d'êtres humains sont rarement sauvés. Au contraire, ils restent esclaves jusqu'à ce qu'ils meurent ou soient tués. Dans la vie réelle, de nombreuses parties sont impliquées dans l'arrêt de l'extrême cruauté des crimes de traite des êtres humains, comme le gouvernement fédéral et local, la police, les ONG et les banques. Des réglementations contre le blanchiment d'argent sont mises en place pour rendre plus difficile l'utilisation par les trafiquants d'argent noir qu'ils gagnent grâce à leur activité inhumaine. Le but ultime de ces règles est de prévenir la criminalité.

Qui va s'ériger en héros pour sauver les vraies personnes touchées par la traite des êtres humains, le terrorisme, le commerce illégal des espèces sauvages, le commerce illégal de la drogue et des armes, et la violence des gangs ? La communauté de lutte contre la criminalité financière.

Règlements européens en matière de lutte contre le blanchiment d'argent

L'indice LAB de Bâle 2020 indique que l'Union européenne et l'Europe occidentale réunies constituent le Wakanda des risques de blanchiment d'argent et de financement du terrorisme. La région a le score de risque le plus bas du monde. Mieux développées que toutes les autres régions du monde, l'Union européenne et l'Europe occidentale ont le score de risque le plus bas sur tous les points d'évaluation. Mais cela ne signifie pas qu'il n'y a pas de marge d'amélioration.

Bien que le cadre européen de LAB/CFT soit le meilleur au monde, Bâle s'inquiète de la priorité accordée à la lutte contre le blanchiment d'argent par rapport aux autres facteurs de responsabilité et de transparence repris dans son indice.

Et en effet, dans plusieurs pays européens, le cadre LAB/CFT est encore miné par des niveaux élevés de secret financier. C'est le cas en Suisse, au Luxembourg, aux Pays-Bas et au Royaume-Uni. En outre, les États-Unis ont classé six pays européens parmi les principales destinations du blanchiment d'argent. Il s'agit de la Belgique, de Chypre, de Malte, des Pays-Bas, de l'Espagne et du Royaume-Uni.

Mais on ne peut pas dire exactement que l'Europe n'essaie pas. Au cours des vingt dernières années, l'Union européenne a mis en place environ 1 300 actes législatifs contraignants pour lutter contre la criminalité, avec quelque 228 directives et 1 100 règlements. Aujourd'hui, quelque 186 directives et 800 règlements sont en vigueur. Les derniers en date sont publiés dans le cadre de la cinquième directive anti-blanchiment. Il s'agit des sept principes clés de la 5e AMLD, comme l'explique LexisNexis:

Nouvelles entités obligées

Les types d'entreprises dont il a été démontré qu'elles ont été utilisées pour des crimes financiers sont maintenant obligées d'être enregistrées et contrôlées par les États membres. Il s'agit d'entreprises généralement utilisées dans toutes les phases du blanchiment d'argent et du financement du terrorisme. Les échanges de devises virtuelles et les fournisseurs de portefeuilles de dépôt constituent un sujet de préoccupation majeur.

Nouveaux facteurs de risque

Les évaluations des risques doivent inclure les transactions liées au pétrole, aux armes, aux métaux précieux, aux produits du tabac, aux objets culturels et autres articles d'importance archéologique, historique, culturelle et religieuse, ou de valeur scientifique rare, ainsi qu'à l'ivoire et aux espèces protégées.

Transparence accrue sur les trusts, coopération des États membres et centralisation des données

Les bénéficiaires effectifs des trusts devraient être enregistrés pour accroître la transparence, et les États membres doivent coopérer davantage pour surveiller ces trusts.

Registres publics des ayants droit économiques 

Afin d'assurer une plus grande transparence des bénéficiaires effectifs, les citoyens de l'UE auront accès aux registres des bénéficiaires effectifs. Ces dossiers contiennent des données générales telles que le nom, le mois et l'année de naissance, le pays de résidence et la nationalité du bénéficiaire effectif.

Diligence accrue (EDD) sur les pays à haut risque

Le traitement des pays à haut risque dans l'ensemble de l'UE est normalisé. Cela comprend des contrôles normalisés et des risques prédéfinis.

Seuils des cartes prépayées

Le seuil des transactions avec les cartes prépayées est fixé à 150 euros par mois.

Pouvoirs renforcés des cellules de renseignement financier (CRF)

Les CRF auront accès à davantage d'informations par le biais de systèmes bancaires centralisés et de registres de comptes de paiement ou de systèmes de récupération de données.

Ces règles sont assez bien pensées. Bâle ne les critique pas trop. Ce qu'ils examinent, c'est le contrôle du respect de ces règles. Est-ce que Bâle a raison de les critiquer ?

Supervision douce

En examinant la mise en œuvre de la cinquième directive de l'Union européenne sur le blanchiment d'argent, nous pouvons clairement voir d'où vient Bâle. L'application des règles de l'UE est peut-être un peu trop souple, du moins lorsqu'il s'agit de s'assurer que le 5AMLD est mis en œuvre dans toute l'Union.

La directive est entrée en vigueur le 10 janvier de cette année. C'était la date limite ultime pour que les États membres mettent en œuvre la nouvelle réglementation. En mai, l'UE a envoyé à huit États membres - l'Autriche, la Belgique, la République tchèque, l'Estonie, la Grèce, l'Irlande, le Luxembourg et la Pologne - une mise en demeure parce qu'ils n'avaient que partiellement mis en œuvre la nouvelle loi. Huit autres pays ont également été mis en demeure parce qu'ils n'ont mis en œuvre aucune mesure concernant les 5AMLD. Il s'agit de Chypre, de la Hongrie, des Pays-Bas, du Portugal, de la Roumanie, de la Slovaquie, de la Slovénie et de l'Espagne.

Seize pays ont été négligents dans la mise en œuvre du 5AMLD. Pourquoi et qu'est-ce que cela nous apprend sur la supervision de l'Union européenne ? Nous avons l'impression que l'Union européenne n'exerce pas un contrôle suffisant sur ses États membres. Et qu'en est-il de ces pays ? Ils ne semblent pas très sérieux dans la mise en œuvre des règles de lutte contre la criminalité financière - nous vous regardons, vous les Pays-Bas !

Le héros dont nous avons besoin

Si l'on examine la surveillance des différents pays européens et des banques au sein de chaque pays, on constate un désir persistant de renforcer l'alignement et la cohérence.

Pour faire respecter un comportement éthique, la clarté est essentielle. Des règles claires, des limites claires et une application claire.

Dans les médias, on entend parler de banques qui reçoivent des amendes. Trop souvent, les banques semblent se perdre dans le chaos des piles d'alertes, des nouvelles réglementations et de la peur débilitante des amendes. Souvent, on ne sait pas comment les autorités vont réagir aux erreurs. Vont-elles décider de montrer l'exemple ou seront-elles indulgentes et se contenteront-elles de donner un avertissement ? Que se passera-t-il si les autorités de surveillance choisissent d'agir avec cohérence ? Peut-être que cela inciterait davantage les banques à investir dans leur conformité.

Il faut une réforme structurelle, même en Europe, le Wakanda du respect de la LAB.

Alors que les banques veulent éviter les amendes et tentent désespérément de se conformer à la réglementation, nous ne devons jamais oublier le véritable objectif des règlements LAB. Il n'y a pas de panthère noire pour sauver la situation. Nous sommes tous des T'Challa. Nous prévenons le crime organisé grâce à un effort communautaire commun auquel notre participation est essentielle. Quelle que soit la compétence de supervision, c'est notre devoir moral.  

Que peuvent donc faire les banques pour devenir les héros de cette histoire?

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